1Acceptation de ces conditions
Ces conditions régissent l'accès au site web et à l'application mobile Ityhad, aux services destinés aux élèves, aux espaces des écoles et des thérapeutes, aux pages d'accord parental et aux fonctionnalités associées.
Les Services sont exploités par Ityhad Solutions, qui exerce sous le nom « Ityhad ».
En accédant aux Services ou en les utilisant, vous acceptez ces conditions et reconnaissez avoir pris connaissance de la politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser les Services.
Si vous utilisez Ityhad pour une école, une organisation ou un cabinet professionnel, vous confirmez être habilité à agir pour cette structure.
Des accords commerciaux distincts peuvent s'appliquer aux licences des écoles et des thérapeutes, aux abonnements, aux commandes ou aux prestations professionnelles. Ces accords prévalent pour les sujets qu'ils couvrent expressément.
2À quoi sert Ityhad ?
Ityhad propose des outils destinés à :
- Aider à prévenir le harcèlement scolaire et à y répondre ;
- Permettre aux élèves de faire des signalements et des demandes de soutien ;
- Proposer une évaluation de dépistage du bien-être et une orientation générale ;
- Mettre les élèves en contact avec des représentants scolaires autorisés et des thérapeutes ;
- Faciliter des échanges sécurisés ;
- Faciliter les propositions de rendez-vous et l'accord parental ;
- Proposer des articles pédagogiques, des contacts et des ressources ;
- Aider les écoles à gérer les comptes autorisés ;
- Aider les thérapeutes à gérer leurs profils professionnels, échanges, articles, demandes et rendez-vous.
Les fonctionnalités peuvent varier selon le rôle du compte, l'école, la licence, le lieu, l'appareil ou la version de l'application.
3Élèves et mineurs
Les élèves ne peuvent utiliser Ityhad qu'avec un compte autorisé par une école participante, une organisation, un parent ou une autre personne légalement habilitée.
Lorsque cela est requis, un parent, un tuteur, l'école ou un représentant habilité doit approuver l'utilisation des Services par un mineur.
Les écoles et les administrateurs doivent s'assurer qu'ils disposent de l'habilitation et des autorisations nécessaires pour :
- Créer des comptes d'élèves ;
- Fournir des dossiers d'élèves ;
- Inviter des élèves et des membres du personnel ;
- Permettre aux élèves d'accéder aux Services ;
- Répondre aux signalements et aux demandes de soutien.
Les élèves doivent respecter ces conditions et les règles scolaires applicables.
4Comptes et sécurité
Vous devez :
- Fournir des informations exactes ;
- Utiliser uniquement le compte qui vous est attribué ;
- Garder vos identifiants de connexion confidentiels ;
- Ne pas laisser une autre personne se faire passer pour vous ;
- Tenir vos informations de profil raisonnablement à jour ;
- Nous signaler tout accès non autorisé présumé.
Vous ne pouvez pas accéder au compte d'un autre utilisateur ni à une organisation dont vous ne faites pas partie.
Nous pouvons exiger une vérification d'identité, la révocation de sessions, un changement de mot de passe ou une mise à jour de l'application pour protéger les utilisateurs et les Services.
5Avertissement relatif au bien-être et aux questions médicales
Le questionnaire Ityhad est un outil d'évaluation de dépistage du bien-être et d'orientation vers du soutien.
Il ne constitue pas :
- Un diagnostic médical ou psychologique ;
- Un examen clinique ;
- Un remplacement de l'intervention d'un professionnel qualifié ;
- Une garantie qu'une option de soutien particulière est adaptée ;
- Un substitut aux procédures de protection des élèves de l'école.
Les résultats de l'évaluation de dépistage et les actions proposées ne devraient pas être utilisés comme seul fondement de décisions médicales, juridiques, relatives à la sécurité ou disciplinaires.
Pour toute préoccupation relative à la santé ou au bien-être, les utilisateurs devraient consulter un professionnel qualifié et adapté à leur situation.
6Avertissement relatif aux urgences
Ityhad n'est pas un service d'intervention d'urgence.
Les messages, signalements, demandes de soutien ou notifications peuvent ne pas être reçus ou examinés immédiatement. La disponibilité d'un thérapeute ou d'un représentant scolaire n'est pas garantie.
Si vous ou une autre personne êtes en danger immédiat ou risquez de subir un préjudice grave :
- Contactez le service d'urgence local approprié ;
- Contactez immédiatement un adulte de confiance, un parent, un tuteur, un représentant scolaire ou un professionnel qualifié ;
- Ne comptez pas uniquement sur Ityhad ou sur un message envoyé dans l'application.
7Thérapeutes et prestations professionnelles
Ityhad aide les utilisateurs à trouver des thérapeutes, à échanger avec eux et à organiser des rendez-vous.
Sauf disposition contraire dans un accord écrit, chaque thérapeute est responsable de :
- Ses conseils professionnels et sa conduite professionnelle ;
- Ses qualifications et autorisations d'exercer ;
- Ses évaluations et prestations ;
- Ses disponibilités ;
- Ses obligations de confidentialité ;
- Ses modalités de rendez-vous ;
- Ses honoraires professionnels.
Consulter le profil d'un thérapeute ou lui envoyer une demande ne crée pas nécessairement une relation thérapeute-client ou une relation de soins.
Ityhad ne garantit ni l'adéquation, ni la disponibilité, ni le délai de réponse, ni le résultat d'un thérapeute ou d'une prestation professionnelle.
Les utilisateurs devraient confirmer directement auprès du thérapeute les détails du rendez-vous, le lieu, la disponibilité, les honoraires et les dispositions prévues en cas d'urgence.
8Signalements et témoignages de harcèlement
Les utilisateurs peuvent signaler une situation qu'ils ont vécue, observée ou dont ils ont des raisons valables de penser qu'elle s'est produite.
Les signalements doivent être faits honnêtement et de bonne foi. Il n'est pas nécessaire de connaître chaque détail avec certitude, mais il est interdit de :
- Porter sciemment une fausse accusation ;
- Fabriquer sciemment des preuves ;
- Usurper sciemment l'identité d'une autre personne ;
- Utiliser sciemment les outils de signalement pour harceler ou exercer des représailles ;
- Soumettre sciemment et de façon répétée des signalements malveillants ou abusifs.
Ityhad peut valider les signalements, demander une confirmation, les transmettre au personnel autorisé, conserver les dossiers nécessaires à la protection des élèves et restreindre les comptes qui détournent les outils de signalement.
L'interface de signalement peut utiliser un pseudonyme généré. Celui-ci masque l'identité de l'auteur dans les vues habituelles des destinataires, mais ne rend pas le signalement techniquement anonyme pour Ityhad.
Les utilisateurs ne doivent pas chercher à identifier, dévoiler, menacer ou exercer des représailles contre l'auteur d'un signalement, une victime, un témoin ou un autre participant.
9Demandes de soutien et confidentialité
En choisissant un thérapeute, un représentant scolaire, un parent, un proche ou une personne de confiance, l'utilisateur demande à Ityhad de partager les informations raisonnablement nécessaires pour orienter et gérer sa demande de soutien.
Selon le parcours choisi :
- Un thérapeute peut recevoir le contexte pertinent de l'évaluation de dépistage ;
- Un représentant scolaire peut recevoir une demande de soutien ;
- Un parent ou un proche peut recevoir un message limité ;
- Un parent peut recevoir un lien de rendez-vous ;
- Un parent peut être averti après le début des échanges avec un thérapeute ;
- Le personnel autorisé peut recevoir des notifications concernant la sécurité.
Ityhad cherche à limiter la communication aux informations raisonnablement nécessaires, mais la confidentialité n'est pas absolue.
Les informations peuvent être communiquées lorsque l'utilisateur l'autorise, lorsque leur communication est nécessaire au déroulement du parcours de soutien choisi, lorsqu'elle est imposée par la loi ou lorsqu'elle est raisonnablement nécessaire pour protéger une personne contre un préjudice grave.
10Messages et rendez-vous
La messagerie peut être accessible entre les élèves, les thérapeutes et les administrateurs scolaires autorisés.
Vous ne devez pas l'utiliser pour :
- Harceler, menacer, exploiter ou intimider ;
- Envoyer du spam ;
- Partager des contenus illicites ou nuisibles ;
- Révéler sans habilitation les informations confidentielles d'une autre personne ;
- Contourner un blocage ou la fermeture d'une conversation ;
- Organiser une activité illégale ou dangereuse.
Les messages peuvent être conservés et examinés lorsque cela est nécessaire à la sécurité, aux enquêtes sur les abus, à l'assistance technique ou au respect de la loi.
Les propositions et rappels de rendez-vous sont des outils pratiques. Les élèves, les parents et les thérapeutes restent responsables de la vérification des détails définitifs du rendez-vous.
Les liens destinés aux parents et les liens de rendez-vous sont confidentiels. Ils ne doivent pas être partagés avec des personnes non autorisées.
11Contenus des utilisateurs
Les « Contenus des utilisateurs » comprennent les messages, signalements, retours, documents de demande, informations de profil, articles, images, notes de rendez-vous et autres éléments transmis via Ityhad.
Vous conservez les droits que vous détenez légalement sur vos Contenus des utilisateurs.
Vous accordez à Ityhad un droit limité et non exclusif d'héberger, de stocker, de traiter, de reproduire, de transmettre, d'afficher, de modérer et d'utiliser ces contenus, uniquement dans la mesure raisonnablement nécessaire pour :
- Fournir les Services ;
- Remettre les contenus aux destinataires prévus ;
- Traiter les signalements et gérer les parcours de soutien et les procédures administratives ;
- Sécuriser les Services ;
- Enquêter sur les abus ;
- Respecter la loi ;
- Faire respecter ces conditions.
Vous confirmez être habilité à transmettre ces contenus et qu'ils ne portent pas illicitement atteinte à la vie privée, à la confidentialité, à la propriété intellectuelle ou à d'autres droits d'une personne.
12Modération des contenus
Ityhad peut utiliser des outils automatisés de sécurité et un examen humain pour repérer les contenus nuisibles, inappropriés, illégaux, trompeurs ou dangereux.
Les contenus peuvent être refusés, restreints, supprimés, conservés pour une enquête ou transmis pour examen.
La modération automatisée peut se tromper. La modération ne signifie pas qu'Ityhad a examiné ou approuvé chaque message, article, profil, signalement ou ressource.
13Utilisation acceptable
Vous ne devez pas :
- Utiliser Ityhad de manière illégale ou pour nuire à une autre personne ;
- Harceler, intimider, menacer, traquer ou discriminer ;
- Soumettre volontairement de faux signalements ;
- Usurper l'identité d'une autre personne ;
- Accéder à des comptes ou à des organisations sans autorisation ;
- Chercher à identifier l'auteur d'un signalement fait sous pseudonyme ;
- Partager des liens privés de rendez-vous ou de soutien ;
- Collecter des informations sur les utilisateurs sans autorisation ;
- Téléverser des logiciels malveillants ou du code nuisible ;
- Contourner les contrôles de sécurité ;
- Perturber la disponibilité du service ;
- Pratiquer l'ingénierie inverse des Services, sauf lorsque la loi l'autorise ;
- Utiliser des outils automatisés pour extraire des données des Services ou les surcharger ;
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la vie privée ;
- Utiliser les données des élèves à des fins de publicité, de sollicitation ou sans rapport avec les Services.
14Responsabilités des écoles et des organisations
Les écoles et organisations participantes sont responsables de :
- Fournir légalement les informations sur les élèves ;
- Obtenir les autorisations requises ;
- Attribuer correctement les comptes et les rôles ;
- Maintenir l'exactitude des listes d'élèves ;
- Limiter l'accès au personnel autorisé ;
- Former le personnel qui accède aux informations sensibles ;
- Répondre de manière adaptée aux signalements et aux demandes de soutien ;
- Retirer l'accès d'un utilisateur qui n'est plus autorisé ;
- Maintenir leurs propres procédures de protection des élèves et d'urgence ;
- Respecter les exigences applicables en matière d'éducation, d'emploi, de protection des élèves et de vie privée.
Ityhad ne remplace pas les responsabilités de l'école en matière de protection des élèves, de discipline, d'urgence ou de droit.
15Demandes et licences
Les écoles et les thérapeutes peuvent avoir besoin d'une demande approuvée ou d'une licence active pour accéder à certaines fonctionnalités.
Les demandeurs doivent fournir des informations exactes et des documents authentiques.
Ityhad peut :
- Vérifier une demande ;
- Demander des informations complémentaires ;
- Refuser une demande incomplète ou inexacte ;
- Suspendre l'activation ;
- Limiter le nombre de places d'une organisation ;
- Restreindre l'accès à l'expiration d'une licence ;
- Révoquer l'accès si de faux documents ou de fausses informations ont été fournis.
Les frais, renouvellements, obligations de paiement, remboursements, taxes et niveaux de service commerciaux sont régis par la proposition, la commande, la facture ou l'accord distinct applicable.
16Propriété intellectuelle
Les Services, y compris les logiciels, les éléments de marque, les interfaces, les visuels, les bases de données et les contenus créés par Ityhad, appartiennent à Ityhad ou font l'objet d'une licence accordée à Ityhad.
Les utilisateurs autorisés disposent d'un droit limité, révocable, non exclusif et non transférable d'utiliser les Services à leurs fins éducatives, de soutien, professionnelles ou administratives prévues.
Vous ne pouvez pas copier, vendre, concéder en sous-licence, distribuer, modifier ou exploiter commercialement les Services sans autorisation écrite.
Ces conditions ne transfèrent pas à Ityhad la propriété des Contenus des utilisateurs.
17Services tiers
Ityhad s'appuie sur des services tiers pour l'authentification, l'hébergement, le stockage, les cartes, les communications, les notifications, la distribution de l'application et la modération des contenus.
Ces services peuvent avoir leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
Ityhad n'est pas responsable des services auxquels les utilisateurs accèdent indépendamment, notamment les sites web externes, les réseaux téléphoniques, les boutiques d'applications, les rendez-vous en personne ou les cabinets physiques des thérapeutes.
Les emplacements et itinéraires cartographiques peuvent être incomplets ou inexacts et devraient être vérifiés indépendamment.
18Disponibilité et mises à jour
Nous cherchons à maintenir Ityhad disponible et fiable, sans garantir un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur.
Nous pouvons :
- Ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités ;
- Effectuer des opérations de maintenance ;
- Exiger une mise à jour de l'application ;
- Restreindre les versions obsolètes ou présentant des risques de sécurité ;
- Changer les intégrations ou les prestataires ;
- Limiter temporairement l'accès pour des raisons de sécurité ou de fonctionnement.
Lorsque cela est raisonnablement possible, nous chercherons à éviter de perturber inutilement les parcours de soutien en cours.
19Suspension et fin de l'accès
Nous pouvons restreindre, suspendre ou mettre fin à l'accès pour les raisons suivantes :
- Une violation de ces conditions ;
- Une fraude, un harcèlement ou un abus ;
- Un accès non autorisé ;
- Un risque pour la sécurité des systèmes ou des personnes ;
- L'expiration de la licence d'une organisation ;
- Une instruction légale d'une école ou d'une organisation ;
- Une obligation légale.
Lorsque cela est approprié, nous pouvons donner un avis ou la possibilité de résoudre le problème.
Une demande de suppression de compte d'élève reste en attente jusqu'à son traitement par l'administrateur autorisé de l'organisation.
Après la fermeture, certains dossiers peuvent être conservés lorsque cela est nécessaire à la protection des élèves, au respect de la loi, aux obligations professionnelles, à la sécurité ou à l'intégrité des dossiers.
20Limites et exclusions
Dans la mesure permise par la loi :
- Les Services sont fournis selon leur disponibilité ;
- Les ressources pédagogiques donnent des informations générales ;
- Les résultats de l'évaluation de dépistage ne sont pas des diagnostics médicaux ;
- Ityhad ne garantit aucun résultat en matière de sécurité, de discipline, de thérapie ou d'éducation ;
- Ityhad ne garantit pas qu'un thérapeute, une école, un parent ou un autre destinataire répondra dans un délai donné ;
- Ityhad n'est pas responsable des informations inexactes fournies par des utilisateurs ou des tiers ;
- Ityhad ne garantit pas l'exactitude des cartes, liens ou ressources de tiers.
Aucune disposition de ces conditions ne supprime les droits qui ne peuvent pas être légalement exclus.
21Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Ityhad n'est pas responsable des pertes indirectes, accessoires, spéciales ou consécutives résultant de l'utilisation des Services.
Cette disposition ne limite pas une responsabilité qui ne peut pas être légalement limitée, notamment celle qui résulte d'une fraude ou d'une faute intentionnelle.
Les éventuelles dispositions commerciales relatives à la responsabilité applicables à une école, une organisation ou un thérapeute peuvent être précisées dans un accord distinct.
22Vie privée
La collecte et l'utilisation des informations personnelles par Ityhad sont décrites dans la politique de confidentialité.
Si vous fournissez des informations sur une autre personne, vous devez avoir une raison appropriée et légale de le faire.
23Modifications de ces conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions pour tenir compte des évolutions des Services, de la technologie, des pratiques commerciales ou de la loi.
Les conditions mises à jour afficheront une nouvelle date. Les modifications importantes peuvent être communiquées sur le site web, dans l'application, par e-mail ou par un avis dans le compte.
Nous pouvons demander aux utilisateurs d'accepter les conditions révisées avant de continuer à utiliser les Services.
24Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit du Royaume du Maroc.
Avant d'engager une action en justice, vous et Ityhad convenez de contacter l'autre partie pour tenter de bonne foi de résoudre le problème.
Les litiges non résolus seront soumis aux tribunaux marocains compétents, sous réserve des droits impératifs applicables.
25Dispositions générales
Si une disposition de ces conditions est juridiquement inapplicable, les autres restent en vigueur.
Le fait de ne pas faire appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation à celle-ci.
Vous ne pouvez pas transférer vos droits au titre de ces conditions sans notre accord écrit.
Ityhad peut transférer ses droits et obligations dans le cadre d'une opération licite de fusion, de réorganisation, de financement ou de transfert d'activité.
Ces conditions, la politique de confidentialité et tout accord commercial écrit applicable constituent l'accord régissant l'utilisation des Services.
26Contact
Ityhad Solutions Numéro d'enregistrement : 199879 15 Avenue Al Abtal, No. 4, Rabat E-mail : contact@ityhad.com